Citi pourra récupérer 500 millions de dollars versés par erreur

Une cour d’appel a annulé la décision d’un tribunal de première instance donnant tort à la banque dans le dossier Revlon.
Franck Joselin
Citi
La banque s’était trompée, envoyant aux créanciers l’intégralité du nominal du prêt au lieu des seuls intérêts qui leur étaient dus.  -  DR

Il n’y a qu’au Monopoly qu’une «erreur de la banque en votre faveur» n’a pas à être remboursée. A la fin de la semaine dernière, une cour d’appel de New York a jugé que des créanciers du fabricant de cosmétiques Revlon ne pourraient pas conserver près de 500 millions de dollars (et autant d’euros) qui leur avaient été indûment versés par Citigroup. Alors que la banque ne devait envoyer aux créanciers que les intérêts qui leur étaient dus, elle leur avait renvoyé l’intégralité du nominal du prêt, soit environ 900 millions de dollars. Après s’être aperçue de son erreur, Citi avait réclamé les fonds en retour mais n’avait pu en récupérer qu’un peu moins de la moitié.

La cour annule une décision prise par un tribunal de première instance qui avait d’abord donné tort à la banque contre les fonds Brigade Capital Management, HPS Investment Partners et Symphony Asset Management qui figuraient parmi les bénéficiaires de la bévue. Ceux-ci avaient argué à l’époque qu’ils n’avaient pas de raison de croire que le paiement effectué par Citi était le fruit d’une erreur. «La décision (…) réaffirme notre conviction de longue date que ces fonds transférés par erreur devraient être restitués en vertu de la loi, ainsi que de l’éthique», a déclaré un porte-parole de Citigroup dans un communiqué cité par plusieurs agences de presse.

Ce jugement constitue une victoire pour Citi et vient soulager la facture que cette affaire lui a déjà coûté. En 2020, s’appuyant notamment sur ce type d’erreurs, une des autorités de tutelle du secteur bancaire américain, l’Office of the Comptroller of the Currency (OCC), lui avait infligé une amende de 400 millions de dollars «pour son incapacité de longue date à établir des programmes efficaces de gestion des risques». Les autorités l’avaient aussi mise sous surveillance, l’obligeant par exemple à «demander l’avis de non-objection de l’OCC avant de procéder à de nouvelles acquisitions importantes». Et les problèmes de gestion des risques de Citi ne sont pas encore tous résolus. En mars dernier, une erreur d’un de ses traders a provoqué un «flash crash» sur les marchés européens.

Si la banque peut se réjouir de cette décision, celle-ci ne résout pas les problèmes de Revlon. La société ne peut plus faire face à ses échéances et s’est placée sous le régime des faillites de la loi américaine (le «chapitre 11») au mois de juin dernier. Elle cherche actuellement un moyen de restructurer sa dette.

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