La Suisse prend de l’avance sur les ICO
La Finma a choisi une approche différente de l’AMF, privilégiant le laisser-faire, alors que la Suisse émerge comme l’un des principaux pôles pour les ICO.
Bastien Bouchaud
Avec plus de 5 milliards d’euros levés l’an dernier sur environ 800 opérations, les ICO (Initial Coin Offering) peuvent faire saliver plus d’une place financière. La plupart des régulateurs ont cependant opté pour la prudence, préférant prendre une posture d’attente tout en mettant en garde les investisseurs, à l’instar de l’Esma (European Securities and Markets Authority) ou de la SEC (Securities and Exchange Commission). D’autres ont adopté une approche plus ouverte, pour ne pas risquer de brider un secteur innovant. C’est notamment le cas de la France, où l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) a récemment bouclé une consultation sur le sujet. La Finma, l’autorité suisse des marchés financiers, a de son côté adopté une approche au cas par cas, annoncée dès septembre et précisée vendredi dernier, avec un certain succès jusqu’à présent.
Un écosystème adapté
En effet, d’après une récente étude de PwC, quatre des dix plus importantes ICO de 2017 ont été effectuées en Suisse. La première ICO française n’arrive quant à elle qu’à la quinzième place. La Finma a par ailleurs reçu plus d’une centaine de requêtes de la part de porteurs de projets. En France, le programme d’accompagnement de l’AMF, Unicorn, qui se veut plus compréhensif, a eu un succès plus limité, avec seulement une quinzaine de projets étudiés en début d’année.
La Suisse bénéficie d’un écosystème plus ancien et plus construit. Le canton de Zoug, en plein cœur du pays, a ainsi lancé l’association de lobbying et de réseau «Crypto Valley», qui peut notamment compter sur la présence d’Ethereum, la société derrière le protocole blockchain à succès du même nom. La «Crypto Valley» présente par ailleurs l’environnement réglementaire comme «favorable», et souligne que la Finra «encourage l’autorégulation plutôt que de coûteuses régulations venant d’en haut».
Dans les détails, les approches suisse et française pourraient toutefois converger. La Finma explique ainsi qu’elle fait une différence entre les ICO selon la qualification du token - entre jeton utilitaire, moyen de paiement ou actif financier - un point de vue également mis en avant dans les réponses de l’industrie à la consultation de l’AMF. La lutte antiblanchiment et le respect des règles sur les instruments financiers restent des priorités pour les deux autorités, et impliquent des contraintes particulières pour la plupart des ICO.
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