février 2013
janvier 2013
30/01/2013
Humanis crée Humanis Prévoyance
Dans la continuité de la construction du Groupe, Humanis fusionne au sein d’Humanis Prévoyance ses trois Institutions de Prévoyance interprofessionnelles Aprionis Prévoyance, Novalis Prévoyance et Vauban Humanis Prévoyance. Cette fusion a été approuvée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel (ACP) dont la décision a été publiée au Journal Officiel du 16 novembre 2012. Humanis Prévoyance, agréée pour les opérations relevant des cinq branches du code des assurances, devient désormais l’Institution de Prévoyance interprofessionnelle du groupe Humanis. Lors de sa première réunion le 17 janvier 2013, le Conseil d’Administration a porté à sa Présidence paritaire Madame Annette FETIS (collège participants - CFE CGC) et à la 1ère Vice-présidence Monsieur Yvon LE COCQ (collège adhérents - Medef).
29/01/2013
Le difficile accouchement du rapport sur d' épargne longue
Le rapport sur l'épargne longue qui devait être présenté mi janvier puis à la fin janvier devrait au mieux voir le jour vers le 4 février. Ce report est justifié par le grand nombre d’auditions à réaliser. par ailleurs, entre les positions assez à gauche de Karine Berger et le pragmatisme recherché par Bercy, les arbitrages ne seraient pas simples à effectuer. Ce rapport qui pourrait déboucher sur un projet de loi devrait reprendre les promesses du Président en matière de financement des PME (PEA PME) et en matière d'épargne salariale. Après une année 2012 délicate pour l’assurance-vie, les propositions concernant son régime fiscal seront examinées de prêt. Entre l’allongement de la durée de détention à 10 ou 12 ans et la banalisation, les voies possibles sont nombreuses...
28/01/2013
La CIPAV a réformé ses statuts afin d' assurer d' équilibre de long terme du régime
Pour assurer l'équilibre de long terme du régime et garantir le versement des retraites dans les prochaines décennies, le Conseil d’administration de la CIPAV a décidé de poursuivre sa politique de diminution progressive du taux de rendement du régime. Le taux de rendement est le rapport entre le montant des pensions perçues au cours de la retraite et le montant des cotisations versées au cours de la vie active de l’adhérent. Ce taux passe de 8,81 % en 2012 à 7,90 % en 2013, ce qui signifie que les adhérents mettront environ 12 ans, après leur départ en retraite, pour récupérer les sommes cotisées. Aussi, compte tenu de la situation économique actuelle et de l’augmentation des cotisations du régime de base, le Conseil d’Administration a préféré ne pas augmenter le montant des cotisations dues, mais intervenir sur le nombre de points attribués en contrepartie des cotisations versées et diminuer la valeur du point pour ne pas augmenter de manière considérable les charges sociales des adhérents. La valeur du point servi CIPAV au 01.01.2013 est de 2,60 €. Par ailleurs, le Conseil d’Administration a mis en place deux classes de cotisations supplémentaires pour les revenus supérieurs à 82 000 €, afin que les adhérents dont les revenus dépassent ce seuil puissent se constituer des droits à retraite correspondants. Y a-t-il un impact sur le niveau des pensions de retraites déjà liquidées ? Non, il n’y a aucun impact sur le niveau des pensions de retraites déjà liquidées. Cette réforme ne s’applique qu'à compter des cotisations dues au 1er janvier 2013 (Décret n°2012-15822 du 25 décembre 2012) Y a-t-il un impact sur le nombre de points déjà acquis ? Non, il n’y a aucun impact sur le nombre de points attribués au titre des périodes antérieures au 1er janvier 2013. Une conversion des anciens points en nouveaux points est prévue afin d’assurer la neutralité pour les adhérents. Le nombre de points attribués en contrepartie des cotisations ne diminue qu'à compter du 1er janvier 2013. NB : Afin de maintenir un niveau de prestation équivalent, le nombre de points acquis par les cotisations dues avant le 1er janvier 2013 est multiplié par dix. Qu’en est-il des autres régimes ? Ce mouvement de baisse du taux de rendement est général à l’ensemble des régimes de retraite. Le taux de rendement est un indicateur simple pour comparer les régimes de retraite entre eux. Par exemple, le taux de rendement des régimes complémentaires de salariés est de l’ordre de 7 %.
24/01/2013
Le douzième rapport du Conseil d' Orientation des Retraites
Le Conseil d’Orientation des Retraites a adopté le 2 janvier son 12ème rapport et l’a présenté mercredi 23 à la presse. Ce rapport a vocation de servir de base de discussion aux partenaires sociaux. Il est encore moins directif que les précédents. En soulevant de nombreux points, il permet aux partenaires sociaux de jouer au donnant /donnant. La recherche d’une plus grande équité ne saurait empêcher des mesures plus radicales pour assurer la pérennité des régimes. Il en ressort, à la lecture, un calendrier à la Prévert. De la nécessaire amélioration des retraites des femmes en passant par une réforme de la réversion, des droits familiaux, de la prise en compte de la pénibilité ou des polypensionnés en passant par les règles de calcul du salaire de référence, tout y passe. Bien évidemment que la réforme de 2013 ne traitera pas de tout mais le Gouvernement et les partenaires sociaux pourront trouver dans ce bric-à-brac les outils pour ne pas trop désespérer les électeurs, les entreprises ou les contribuables... Lire le communiqué de presse : cliquez ici lire le rapport du COR : cliquez ici
23/01/2013
Solvabilité 2 et les institutions de prévoyance
En attendant l’entrée en vigueur de ce nouveau régime de solvabilité, reportée au 1er janvier 2014, les autorités européennes poursuivent leurs travaux à la recherche d’un compromis sur le traitement des « branches longues », afin d’aboutir aux règles définitives de la formule standard de calcul du capital de solvabilité requis. Mais l’absence de compromis en 2012 rend probable un nouveau report de l’entrée en vigueur de Solvabilité 2 au-delà du 1er janvier 2014. Lire la suite : cliquez ici
22/01/2013
Conférence sur le rôle des fonds de pension dans le vieillissement actif et la solidarité entre les générations
En guise de conclusion à l’Année européenne du vieillissement actif et de la solidarité entre les générations, une conférence organisée par la Commission Européenne en collaboration avec l’Association européenne des Institutions paritaires de protection sociale, la Fédération des caisses de retraite néerlandaises s’intéresse au rôle des fonds de pension dans le vieillissement actif et la solidarité entre les générations «. A l’instar des différents rapports et évènements organisés par les institutions européennes sur le devenir des régimes de retraites et la situation des senior dans un contexte d’expansion démographique des populations âgées, la viabilité et l’adéquation des pensions restent au coeur des préoccupation. De même le vieillissement actif constitue une priorité pour l’Union Européenne. Le programme mettra également l’accent sur des thèmes tels que le «Rôle des partenaires sociaux dans la promotion de la solidarité active vieillissante et intergénérationnelle» et le «Rôle des fonds de pension dans la promotion de la solidarité active vieillissante et intergénérationnelle», avant de revenir sur divers exemples pratiques du monde UE.
17/01/2013
Fonds de pension public norvégien : valorisation des placements éthiques
Le fonds de pension public de la Norvège vient d’exclure deux sociétés pour des raisons d'éthique. Par ailleurs, trois autres entreprises ont été réintégrées par le fonds parce qu’elles ont abandonné des activités qu’il jugeait répréhensibles. Le fonds de pension norvégien qui gère actuellement 691 milliards de dollars pour 4,7 millions d’habitants est le plus gros fonds souverain au monde. Parmi les entreprises ayant fait leur retour dans les investissements du fonds on été cités les sociétés britannique BAE Systems et italienne Finmeccanica dont leur coentreprise, le missilier MBDA, a cessé de produire des missiles à tête nucléaire et un groupe chimique américain FMC Corporation près avoir cessé ses achats de phosphate au Sahara occidental, un territoire annexé en 1975 par le Maroc. Le ministère norvégien des Finances a par ailleurs décidé de mettre fin à sa surveillance de l’allemande Siemens, mis en observation en 2009 après plusieurs scandales de corruption. Régi par des règles qui l’empêchent d’investir dans des fabricants d’armes, l’industrie du tabac ou les groupes coupables de violation des droits de l’homme, de corruption ou de graves dégradations de l’environnement, le fonds compte actuellement 54 groupes sur sa liste noire. On y retrouve entre autres Boeing, Lockheed Martin, Philip Morris, British American Tobacco, Walmart et Rio Tinto, en plus des entreprises canadiennes Barrick Gold et Potash Corp.
15/01/2013
Charles Vaquier quitte d' UMR
A fin mars, Charles Vaquier quittera ses fonctions de directeur général de l’UMR (10,2 milliards d’euros) pour devenir à temps partiel associé d’un consultant actuaire à Paris, rapporte IPE.com. Selon l’intéressé, le conseil d’administration recherche un successeur en externe et serait prêt à recruter un directeur général intérimaire avant l’arrivée de ce successeur définitif.
14/01/2013
Le rendement moyen des caisses de pension d' établit à 6,3% en 2012
Les caisses de pension ont enregistré une performance réjouissante en 2012. Leur situation financière s’améliorera donc légèrement à court terme. Une hirondelle ne fait toutefois pas le printemps. Au cours des douze dernières années, la performance était d’environ 1,3%. Après une année 2011 décevante pour de nombreuses caisses de pension, avec une performance médiane de 0%, cette évolution positive ne doit pas faire illusion: l’interaction complexe entre ces différents facteurs que constituent l'âge de la retraite légal, le taux de conversion minimal prescrit et la performance effectivement réalisée à moyen terme ne fonctionne pas encore sans accroc pour nombre d’entre elles. Pour maintes caisses, l'évaluation de l’obligation de prévoyance est basée sur un taux d’intérêt technique relativement élevé - 3,5% -, ce qui nécessite un objectif de rendement élevé. Les actions ont mieux performé que les obligations grâce à la pression soutenue sur les taux d’intérêt. Au premier trimestre, la part des actions suisses au niveau des placements était d’environ 10% en moyenne et celle des actions étrangères de près de 21%. Depuis la première publication de la comparaison de performance de l’ASIP, en juin 2000, les caisses de pension participantes ont atteint un rendement annualisé médian de 1,3%. Cette valeur est nettement inférieure au rendement nécessaire et n’atteint pas non plus le taux d’intérêt minimal LPP prescrit pour cette période. Informations relatives à l'étude : L'évaluation de la performance médiane du portefeuille global se base sur l’allocation des actifs des participants au 30 juin 2012, extrapolée à la fin décembre 2012. Pour le deuxième semestre 2012, il en résulte une performance de 2,7%. La pression persistante sur les intérêts a entraîné une surperformance des actions au deuxième semestre par rapport aux obligations, de manière analogue au premier semestre. Au premier trimestre 2012, la part des actions suisses au niveau des placements était en moyenne d’environ 10% et celle des actions étrangères d’environ 21%. L'évaluation rétrospective de la performance médiane a été réalisée sur la base des données de la comparaison de performance de l’ASIP de juin 2012. Avec une fortune globale d’environ 175 milliards de francs, 61 caisses de pension participantes et plus de 900 portefeuilles pris en compte, la comparaison de performance proposée par l’ASIP est la plus importante comparaison de performance indépendante de ce genre en Suisse. Elle est établie sur une base semestrielle par la société de conseil Towers Watson pour le compte de l’ASIP. Toutes les caisses de pension de Suisse peuvent y participer. Cela leur permet de comparer en toute neutralité le rendement du portefeuille global et celui des mandats similaires de différents prestataires. En tant qu’organisation responsable, l’association faîtière des institutions de prévoyance garantit que la comparaison sert exclusivement les intérêts de ces dernières et n’est pas utilisée à des fins de marketing.
14/01/2013
d' ACAM conseille à d' UMR d' abandonner son projet de création d' un OFP en Belgique
« L’UMR, un fonds de pension français qui gère 10,2 milliards d’euros d’actifs, doit suspendre son projet de lancer un fonds transfrontalier en Belgique, après avoir reçu une mise en garde du régulateur français lui conseillant de garder ses activités dans l’Hexagone », indique IPE qui cite une source proche du dossier. En effet, d’après cette source, l’UMR a récemment reçu une lettre de l’Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles (ACAM) lui « recommandant » d’abandonner son projet de créer un organisme de financement de pensions (OFP) en Belgique. La source a également indiqué que la lettre ne constitue pas une interdiction formelle empêchant l’UMR de déplacer ses activités en Belgique. Cependant, d’après elle, ce serait imprudent pour l’institution d’ignorer ce courrier, compte-tenu des activités qu’elle projette de conserver en France. Le fonds de pension basé à Nantes avait indiqué l'été dernier vouloir délocaliser toutes ses activités dépendants du pilier II de Solvabilité II en Belgique, mais conserver ses activités relevant du pilier III en France. Toujours d’après la source d’IPE, le conseil de surveillance de l’UMR est actuellement en pourparlers avec les autorités françaises pour négocier le mouvement de ses activités du pilier II en Belgique. l’UMR a planifié de structurer l’OFP comme un régime de retraite hybride avec un capital initial de 4,5 millions d’euros. Rappelons que dans une précédente interview accordée à IPE, Charles Vaquier a fait valoir qu’une telle délocalisation présentait comme principal avantage de bénéficier de la flexibilité de la législation
11/01/2013
Denis Longeron est élu président du groupe Agrica
Denis Longeron, ancien vice-président, est élu président de l’association sommitale du Groupe Agrica. Changement de présidence à la tête du groupe Agrica avec un échange de poste entre l’ancien président, Pierre Meissonnier et Denis Longeron. Le second devient président du groupe et vice-président du GIE Agrica Gestion, laissant ses postes de vice-président du groupe et président du GIE à son prédécesseur. Il s’agit là du simple respect de l’alternance paritaire entre les collèges adhérents et participants. Denis Longeron, issu du collège des participants donc, est originaire de Franche-Comté. Il est administrateur du groupe Agrica depuis 2008. Il est actuellement président de CCPMA Prévoyance, une institution de prévoyance dédiée au salariés des organismes professionnels agricoles, administrateur d’Agri Prévoyance et des institutions de retraite Agrica retraite Agirc et Camarca (Arrco).
11/01/2013
d' ERAFP rejoint d' Initiative pour la Transparence des Industries Extractives et le Groupe des Investisseurs Institutionnels sur le Changement Climatique
Signataire des Principes d’Investissement Responsable des Nations Unie, l’ERAFP s’est engagé à mettre en oeuvre chacun de ces principes. Aujourd’hui l’ERAFP est heureux d’annoncer que son conseil d’administration, dans le cadre de la mise en place du 5ème principe des PRI, a décidé de rejoindre deux initiatives internationales : l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives ; l’International Investor Group for Climate Change. L’Initiative pour la Transparence des Industries Extractives (ITIE), créée en 2002, cherche à développer un système efficace d’information sur les paiements versés aux gouvernements des pays riches en ressources naturelles par les entreprises des secteurs miniers, pétrolier et gazier. Elle est soutenue par des gouvernements d’origine ou d’accueil, des sociétés commerciales et nationales et d’autres parties prenantes. Le gouvernement français soutient l’ITIE depuis 2005. Le conseil d’administration de l’ERAFP a autorisé l’Etablissement à signer la Déclaration des investisseurs sur la transparence dans le secteur extractif. Ce faisant, l’ERAFP rejoint les 80 institutions gérant environ 16 trillions de dollars de fonds d’investissement à travers le monde qui soutiennent l’ITIE. Le Groupe des Investisseurs Institutionnels sur le Changement Climatique (Institutional Investor Group on Climate Change - IIGCC), quant à lui, rassemble des investisseurs institutionnels autour de l’enjeu du changement climatique. Par cette démarche commune, ils entendent agir en faveur d’une économie faible en carbone, notamment à travers le partage d’expériences sur les pratiques d’investissement et soutenir les politiques publiques internationales qui vont dans ce sens. L’ERAFP considère qu’oeuvrer en faveur d’une économie faible en carbone est cohérent avec ses intérêts d’investisseur de long terme et ceux de ses bénéficiaires. Cette préoccupation rejoint les engagements internationaux de la France. En rejoignant l’IIGCC l’ERAFP va travailler avec 75 investisseurs notamment européens cumulant plus de 7500 Milliards d’Euros d’actifs sous gestion.
10/01/2013
Humanis : un autre départ au sein de la direction générale
Martine Tessières a quitté le Groupe Humanis le 28 décembre 2012 où elle occupait les fonctions de Présidente de la société de gestion Inter Expansion et directeur général adjoint d’Aprionis. Martine Tessières, diplômée de l’Institut d'études politiques de Paris et licenciée en droit a débuté sa carrière en 1974 comme conseil juridique à l’Union fiduciaire avant de devenir secrétaire général d’une organisation professionnelle PME-PMI de 1976 à 1984. Elle s’est ensuite orientée vers le secteur de l'épargne salariale et les activités financières, en intégrant successivement Eurinvest (Groupe AIG) en 1985 puis le groupe Aprionis en 1990.
09/01/2013
Départ du Directeur général du Groupe Humanis
Selon nos informations, Damien Vandorpe quitte le Groupe Humanis où il occupait le poste de Directeur général depuis 2012. Il ne s’agit pas d’un départ volontaire. Il est remplacé (provisoirement) par Jean-Paul Lacam (Directeur général délégué). Damien Vandorpe avait été auparavant Directeur des ressources humaines de la société Saint Maclou, directeur des ressources humaines pour le groupe Vauban (1993) puis directeur général (1997). Délégué général du groupe Vauban Humanis (2006), directeur général du Groupe Humanis (depuis 2012). Selon les informations recueillies par l’Argus de l’assurance, c’est « une divergence entre le conseil d’administration et Damien Vandorpe », qui est à l’origine du départ du directeur général du groupe Humanis, révélé par notre confrère la Lettre de l’assurance. Une décision qui devrait être adoptée par le conseil d’administration de l’association sommitale du groupe paritaire qui se tiendra le 16 janvier prochain, sachant qu’Humanis se refuse à toute communication sur ce sujet. Pas de guerre des chefs Il se confirme également que le troisième groupe de protection sociale français (sur le périmètre de l’activité concurrentielle) devrait recruter un nouveau directeur général en externe, ce qui exclut a priori l’hypothèse d’une « guerre des chefs » entre Damien Vandorpe et Jean-Paul Lacam, actuel directeur général délégué et ancien directeur général de Novalis-Taitbout, qui a fusionné avec Humanis (première version) en janvier 2012. Une grande rigueur L’annonce de ce départ, que certains évoquaient dès la mi-décembre sans que l’information puisse être confirmée, peut surprendre dans la mesure où Damien Vandorpe avait été choisi, en janvier 2011, par les partenaires sociaux pour diriger le groupe issu de la fusion d’Aprionis et de Vauban Humanis, dont il était alors le délégué général, et avait donc été confirmé à ce poste un an plus tard lors d’une nouvelle fusion avec Novalis-Taitbout. « C’est un très bon professionnel, d’une grande rigueur intellectuelle et de gestion », souligne un cadre dirigeant du monde paritaire, avant d’ajouter : « Mais cette rigueur peut parfois être perçue comme de la rigidité ». Un président actif Et ce alors que plusieurs observateurs soulignent que l’actuel président d’Humanis, Michel Keller (Medef), a une conception très active de ce poste, ce qui a pu conduire déjà par le passé à des frictions avec les directions opérationnelles, les cas d’Hervé Guénard chez Mornay ou de Bruno Pasquier chez Novalis étant cités. Reste à savoir sur quel point précisément Damien Vandorpe, 49 ans, connaissant parfaitement les rouages du monde paritaire dans lequel il travaillait depuis 1992, a pu s’opposer aux représentants des syndicats et du patronat qui siègent au conseil de l’association sommitale.
21/04/2023