Recherche
S'abonner
Connexion
Patrimoine
Accueil Patrimoine Assurance-vie
L’actualité du marché de l’assurance au sens large, de l’assurance de personnes à l’assurance vie en passant par l’épargne retraite et par les évolutions en cours entre grands et nouveaux acteurs.
06/02/2009

Franklin Templeton renforce sa gamme Mutual sur la zone euro

La société de gestion propose, depuis le 21 janvier dernier, cinq nouveaux compartiments actions au sein de sa Sicav luxembourgeoise C’est notamment le cas de Franklin Mutual Euroland Fund, investi dans des actions de sociétés sous-évaluées de pays de la zone euro.
04/02/2009

Le fonds en euros de Dynavie affiche un rendement net de frais de gestion de 4 % en 2008

Le taux de rendement du fonds en euros de Dynavie a été fixé à 4 % net des frais de gestion. Monceau Assurances rappelle, dans un communiqué de presse, le cadre dans lequel sont gérés les avoirs de ce fonds. Capma & Capmi a «pour ligne de conduite de distribuer au titre d’une année donnée la quasi-totalité des plus-values et revenus générés au cours de cette année. Il n’existe de ce fait pas de réserves « matelas » qui permettraient soit de compenser les moindres résultats pouvant être enregistrés dans le futur, soit d’attirer de nouveaux versements en offrant des taux améliorés...»
02/02/2009

Ordonnance relative à la commercialisation des produits d’assurance : précisions concernant l’assurance vie contractée par les majeurs sous curatelle

L’article 1er de l’ordonnance du 30 janvier 2009 portant sur la commercialisation des produits d’assurance sur la vie et sur des opérations de prévoyance collective et d’assurance corrige une incohérence de la loi concernant la gestion du patrimoine des personnes sous curatelle. Désormais, ces dernières peuvent, avec la seule assistance de leur protecteur, révoquer la clause bénéficiaire non acceptée de leur contrat d’assurance vie.
02/02/2009

Ordonnance relative à la commercialisation des produits d'assurance sur la vie

L’article 3 de l’ordonnance n° 2009-106 du 30 janvier 2009 portant sur la commercialisation des produits d’assurance sur la vie et sur des opérations de prévoyance collective et d’assurance impose que toute information, notamment publicitaire, relative à un contrat d’assurance sur la vie ou de capitalisation, ait un contenu exact, clair et non trompeur.
30/01/2009

L’horizon incertain de l’assurance en 2009

C’est dans un contexte de crise particulièrement sévère que la Fédération française des sociétés d’assurances (FFSA) a présenté lundi 26 janvier les résultats de l’assurance française en 2008. Considéré comme un «îlot de stabilité et de solidité», le secteur de l’assurance a tout même connu «sa pire année depuis 1998», selon les propos tenus par le président de la FFSA Bernard Spitz.
30/01/2009

L’assurance vie concernée par l'une des ordonnances

Cinq ordonnances relatives à l’application de la loi du 4 août 2008 de Modernisation de l’économie ont été présentées en Conseil des ministres, le 28 janvier, avant leur prochaine publication. Dans le cadre de la commercialisation des produits d’assurance vie, concernée par l’un des textes règlementaires, le devoir de conseil applicable aux assureurs et aux intermédiaires d’assurance est étendu. Il s’agit de garantir désormais «un contenu exact, clair et non trompeur des informations, y compris à caractère publicitaire, relatives à un contrat d’assurance sur la vie ou de capitalisation». Il est également prévu de favoriser la diffusion du plan d’épargne retraite populaire (Perp) en apportant des modifications techniques aux moyens de création et de souscription de ce plan.
27/01/2009

La FFSA dévoile les premiers résultats de l’assurance française en 2008

Bernard Spitz, président de la Fédération française des sociétés d’assurances (FFSA), et Jean-François Lequoy, son délégué général ont présenté aujourd’hui les premiers chiffres de l’assurance française en 2008. Si le sujet des désastres causés ce week end par la tempête a largement été abordé, les résultats 2008 en assurance-vie ont, eux aussi, retenu l’attention de toute l’assemblée. Ainsi, la FFSA révèle que les cotisations en assurance-vie et capitalisation sont passées de 137,1 milliards en 2007 à 122,6 milliards en 2008. L’exercice enregistre ainsi une baisse de 10,6 % des cotisations et un recul de 47,5 % de la collecte nette. Les provisions mathématiques stagnent avec une érosion de 0,2 % sur un an. Selon Bernard Spitz, l’origine de ce recul serait essentiellement dû à l‘inversion de la courbe des taux, ayant poussé les ménages à placer massivement leur argent dans de l’épargne liquide. Si l’année 2008 a été négative pour l’assurance-vie, elle se conclut cependant sur une note positive pour les assurances de biens et de responsabilité qui ont enregistré une croissance de + 2,5 % par rapport à 2007.
16/01/2009

La France impose les plus-values immobilières des Danois

Depuis le 1er janvier 2009, date d’abrogation effective de la convention fiscale franco-danoise, la France peut imposer les plus-values immobilières de biens situés sur son territoire et appartenant à des résidents fiscaux danois. Le point avec maître Dalal Bencherif.
12/01/2009

Dispense d’affiliation à un régime d’assurance vieillesse pour les salariés étrangers

L’article L-111-2-2 du Code de la Sécurité sociale prévoit une dispense d’affiliation à un régime d’assurance vieillesse pour les salariés étrangers exerçant une activité sur le territoire français et qui justifient par ailleurs déjà d’une assurance vieillesse. La dispense est également soumise à une absence d’affiliation à un régime français obligatoire d’assurance vieillesse au cours des cinq années précédant la demande, et à la présence pendant au mois trois mois dans l’entreprise ou l’établissement établis hors de France.
09/01/2009

Les assureurs gagnent des allègements

L’ampleur de la crise financière a poussé les pouvoirs publics et les régulateurs à intervenir pour ne pas aggraver les difficultés des organismes assureurs à l’heure de l’arrêté des comptes. En complément des recommandations émanant, entre autres, de l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles et du Conseil national de la comptabilité sur, notamment, la juste valeur ou les modalités de dépréciation des placements, un décret du 22 décembre 2008 est venu assouplir la réglementation prudentielle sur le traitement de la provision pour risque d’exigibilité. Cette mesure attendue par les assureurs est présentée comme pouvant permettre de soutenir les rendements des fonds en euros pour l’année 2008.
09/01/2009

Des structurations juridiques marquées par la crise

Les montages LBO et OBO ne sont pas épargnés par la crise tant sur les aspects financiers que juridiques et le marché des acquisitions est au point mort Les experts développent actuellement des stratégies de crédit-vendeur ou d’earn-out sur les opérations en cours de financement pour rassurer les acquéreurs.
09/01/2009

La procédure de flagrance fiscale est commentée

L’administration revient par la voie d’une instruction sur les dispositions entrées en vigueur depuis le 1er janvier 2008 Le constat de la flagrance fiscale est précisé à côté des aspects relatifs aux saisies conservatoires et aux garanties des contribuables.
06/01/2009

Les banques Océor lancent un nouveau contrat d’assurance-vie

Depuis le 02 janvier 2009, les banques du réseau Océor proposent un nouveau contrat d’assurance-vie à destination des clients des banques outre-mer du Groupe Caisse d’Epargne (L’Agefi Actifs n° 278). Conçu et géré par GCE Assurances, ce contrat permet à tout détenteur d’un ou plusieurs produits d’épargne de transmettre, en cas de décès accidentel, un capital égal à la somme de l’ensemble de l’épargne constituée auquel s’ajoute l’équivalent d’un an des versements réguliers programmés, au bénéficiaire désigné. Cette assurance sur épargne est dans un premier temps distribuée dans les banques des Antilles Françaises et de la Réunion, et sera par la suite, selon le groupe, étendue à la Banque de Nouvelle-Calédonie, la Caisse d’Epargne de Nouvelle-Calédonie et la Banque de Tahiti.

Sujets d'actualité

Tous les sujets