Jean-Charles Naimi

Les premières rencontres internationales dédiées au marché du vieillissement, organisées par Silver Valley (1), seront organisées à Paris les 20 et 21 mai prochain, Porte de Versailles, en marge des Salons de la Santé et de l’Autonomie. Pendant deux jours les professionnels européens – entrepreneurs, investisseurs, prestataires, groupes de retraite, hébergeurs, distributeurs - sont appelés à se rencontrer lors de rendez-vous «business». Cette manifestation est organisée en collaboration avec le CCI Paris- Ile-de-France et le réseau Enterprise Europe Network.

A la suite de sa manifestation du 5 mars dernier, «Handicap, Recherche et Citoyenneté» qui s’est tenue dans l’auditorium de la Macif, la Fondation internationale de la Recherche appliquée sur le Handicap (FIRAH) met en ligne la version audio et écrite de son événement sur son site.

La filiale de Malakoff Médéric dédiée aux assurances collectives distribuées par les intermédiaires d’assurance lance Qualiopée Santé TNS, un contrat s’adressant à tous les travailleurs non-salariés (TNS), y compris gérants majoritaires, relevant du Régime social des indépendants. L’offre comprend six formules, est éligible à la loi Madelin et son adhésion s’effectue sans formalité médicale. La prise d’effet est instantanée et sans délai de carence avance la compagnie.

Dans un courrier adressé fin avril au service du contrôle fiscal le Centre Technique des Institutions de Prévoyance (CTIP) estime que la nature spécifique des contrats collectifs d'épargne retraite milite pour leur exclusion de l’inscription au fichier central des contrats d’assurance vie (1) dans la mesure où ils n’ont pas de valeur de rachat, sauf cas de force majeure bien délimités. Le CTIP rappelle qu’en matière d’assurance de groupe, la jurisprudence et la doctrine s’accordent à retenir que : «le rachat est incompatible avec les assurances collectives servant de support à des régimes de retraite où les prestations ne sont versées qu'à l'âge de la retraite de l’adhérent». Il ajoute que les contrats de capitalisation, les placements de même nature et notamment des contrats d’assurance vie n’incluent pas, au regard de la législation fiscale, les contrats de retraite supplémentaire qui demeurent notamment hors du champ d’application de l’art. 125-OA du CGI.

La deuxième édition des Conférences de l'Entreprise se tiendra du 2 au 5 Juin 2014 dans les Alpes Maritimes à Nice. Cette manifestation accueillera les régulateurs et plusieurs associations de conseillers financiers européens

Le projet de décret en Conseil d’État sur les contrats eurocroissance est consultable sur le site du Trésor. Il comprend trois volets principaux. Le premier précise les modalités des nouveaux fonds. Le second concerne leur traitement prudentiel. Enfin, le troisième traite de l’information apportée aux assurés.

Le courtier grossiste Nousassurons.com lance un nouveau contrat d’assurance emprunteur avec l’assureur Afi Esca. Dénommé Homeprotect Emprunteur, il permet entre-autres de garantir l’assuré en décès jusqu’à 90 ans. Les garanties invalidité, incapacité et perte totale et irréversible d’autonomie sont accessibles avant l’âge de 65 ans (85 ans pour la garantie décès).

Une session du titre «Conseiller en gestion de patrimoine et assurances», inscrit au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) niveau II spécialité 313 débute en septembre prochain à l’Institut de Formation de la Profession de l’Assurance (IFPASS).

Une des activités majeures de MSH International est d'adapter la protection sociale de l'expatrié à l'environnement et aux infrastructures du pays d'accueil.

Les interprétations de l’Acoss et du RSI sont discutables au regard du texte de loi stricto sensuLe temps de la clarification est venu pour sécuriser les conseillers des chefs d’entreprise dans ce domaine ,